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Editeur du site-portail :

Conseil départemental du Cher

Place Marcel Plaisant

18023 Bourges cedex

http://www.departement18.fr

 

Directeur de publication :

Michel Autissier, Président du Conseil départemental du Cher

 

Arborescence, organisation visuelle, charte graphique du site-portail :

 Pôle informatique et numérique de la Médiathèque départementale en lien avec le pôle Internet du Service Communication, Conseil départemental du Cher.

 

Réalisation, conception et intégration graphique du site-portail :

C3rb informatique

Technologies et logiciels mis en oeuvre :

Technologie IIS

Technologie MySQL

Technologie PHP

CMS Libre Joomla

 

Hébergement : C3rb

 

Informations légales

• Droits d'auteur et reprise du contenu L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour toute forme d'utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels, des textes et des documents téléchargeables qu'il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion,
- Usage privé sans aucune visée commerciale,
- Respect de l'intégrité des documents reproduits : aucune sorte de modification ou d'altération ,
- Citation claire et lisible de la source : l'adresse internet du portail du Conseil général du Cher doit impérativement figurer en référence.

 

Les photographies utilisées dans les rubriques et les articles du portail sont sous licences Creative Commons. Elles sont soit réalisées par les bibliothécaires de la DLP, soit trouvées à partir de différents sites notamment Photo Pin et Flick'r.

Crédit photo carte du Cher : LeMorvandiau

Pour chacune s'applique le droit d'utilisation défini par l'auteur de la photographie. En l'absence d'indication, aucune utilisation n'est autorisée sans demande préalable à l'administration portail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

• Ressources "En ligne" accessibles aux lecteurs du Cher sur identification

 

• Liens hypertextes et liens avec des sites tiers

Tout site Internet ou tout autre support est autorisé à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ce portail. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les liens dirigeant vers des sites tiers sont communiqués à titre de commodité et n'impliquent aucune caution quant à leurs autres contenus.

 

• Responsabilité

La responsabilité du Conseil départemental du Cher ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programmes ou de données) résultant de l'usage de son site et de l'utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne. En particulier, le Conseil départemental décline toute responsabilité à l'égard de tout dommage lié à l'utilisation des liens hypertexte mis en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que le Conseil départemental n'a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s'assurer que le site sélectionné pour son usage n'est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

 

• Utilisation des mots de passe

Certains contenus du portail nécessitent un code d'accès et un mot de passe. Les codes d'accès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. L'utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d'accès et de ses mots de passe. En conséquence, il appartient à l'utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à leur protection et à leur conservation.
L'utilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation.

 

Traitement des données personnelles

Vous trouverez ci-dessous les termes de l'engagement du Conseil départemental du Cher concernant le traitement des données personnelles.
Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont nous utilisons ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.

Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent sur le site web de l'enregistrement volontaire d'une adresse électronique via le formulaire de contact par mail.

Quel emploi est-il fait de ces données ?
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. En tant qu'abonné à l'une de nos listes de diffusion, votre adresse électronique ne nous servira qu'à vous acheminer notre lettre d'information et d'éventuelles annonces internes. Vous êtes libre, à tout moment, de vous désabonner de nos produits en cliquant sur la mention " Pour vous désabonner " qui figure sur chacune de celle que vous recevez. De même les informations communiquées via le formulaire de contact ne servent qu'à vous contacter en retour.

Droit d'accès, de modification et de suppression
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant au référent CADA du Conseil départemental du Cher.

Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante :

Conseil départemental du Cher
Service Communication
1, place Place Marcel Plaisant
CS N°30322
18 023 Bourges Cedex

ou par fax au +33 (0) 2 48 27 81 89